Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOOL ACTUALITES
INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3376736
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2015
ALCOOL ACTUALITES de INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D\'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) Etablissement public administratif de l\'Etat

Présentation de la marque ALCOOL ACTUALITES

Déposée le 17 août 2005 par la société INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOOL ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT DENIS cedex - 93203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) domicilié(e) 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT DENIS cedex - 93203 - France.

La marque ALCOOL ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOOL ACTUALITES est expirée depuis le 17 août 2015.

INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : UN REFLEXE EN PLUS UN RISQUE EN MOINS.


INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) Etablissement public administratif de l'Etat - 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT DENIS cedex - 93203 - France - SIREN 180092280


INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE (INPES) - 42 boulevard de la Libération,93203 SAINT DENIS cedex - 93203 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, cartes, dépliants, ouvrages matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareil) contenu dans des coffrets éducatifs. Publicité, réalisation de messages de prévention pour la santé, distribution d'échantillons, services d'abonnement de journaux. Services d'affichages électroniques, émissions radiophoniques et télévisées. Education, formation, édition de livres, édition de revues, production de spectacles, de films, informations en matière d'éducation. Etudes d'opinion, études psycho-sociologiques en santé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.